COMPTOIR D'ACHAT ET DE REPRESENTATION – C.A.R. SAS
Numéro de dépôt :
94533108
Date de dépôt :
10/08/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2014
Présentation de la marque CAR JACQUES SEBAN
Déposée le 10 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR D'ACHAT ET DE REPRESENTATION – C.A.R
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CAR JACQUES SEBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-39 du 30 septembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR D'ACHAT ET DE REPRESENTATION – C.A.R domicilié(e) 5, rue Gustave Eiffel,13010 MARSEILLE (dossier no 2270459) - 13010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 071 053 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2270459) - 13207 - France.
La marque CAR JACQUES SEBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPTOIR D'ACHAT ET DE REPRESENTATION – C.A.R. SAS - 5, rue Gustave Eiffel,13010 MARSEILLE (dossier no 2270459) - 13010 - France - SIREN 353071053
CABINET ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2270459) - 13207 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15
Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373196 - Publication au BOPI 2003-06-30
Renouvellement sans limitation le 6 août 2004 n°2270459 - Publication au BOPI 2004-08-06
Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39
Parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux.Instruments à main et petit matériel pour la coiffure destinés aux coiffeurs professionnels, à savoir fers à friser, ciseaux, tondeuses électriques et non électriques rasoirs électriques pour coiffeurs professionnels.Sèches-cheveux et séchoirs électriques pour coiffeurs.Mobilier pour coiffeurs professionnels Peignes et brosses pour coiffeurs professionnels
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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